Mentions légales du site Luberon-planclimat.fr, directeur de publication et informations légales sur le site internet du PCAET mené conjointement entre la CCPAL et COTELUB
luberon-planclimat.fr est un site Internet ayant pour vocation d’informer autour de la mise en œuvre des PCAET de la CCPAL et de COTELUB.
Adresse : 81 avenue Frédéric Mistral, 84400 Apt
Tél. : 04 90 04 49 70
Courriel : contact@paysapt-luberon.fr
Directeur de la publication : Gilles RIPERT, Président de la Communauté de Communes Pays d'Apt Luberon.
Rédaction, animation et gestion éditoriale : Comité de suivi mutualisé des PCAET de COTELUB et de la CCPAL.
L'information communiquée sur ce site est présentée à titre indicatif. Elle ne prétend aucunement à l'exhaustivité. Malgré les mises à jour du contenu du site, la CCPAL et COTELUB ne peuvent être tenues pour responsables de la modification des dispositions administratives et juridiques survenant après la publication.
La CCPAL et COTELUB ne peuvent être tenues pour responsables des informations diffusées sur les sites en lien et de l'utilisation qui peut en être faite. La CCPAL et COTELUB dégagent toute responsabilité concernant les liens créés par d'autres sites vers ses propres sites. L'existence de tels liens ne peut permettre d'induire que la CCPAL et COTELUB cautionnent ces sites ou qu'elles en approuvent le contenu.
Ce site a été réalisé par l'Agence Web UPNBOOST
Société SARL au capital social de 20 000 € inscrite au registre du commerce et des sociétés d’Avignon sous le numéro RCS B 788 688 349.
N° de TVA Intracommunautaire : FR 28 788688349
Adresse du siège : UP’NBOOST sarl – 57 rue François Gernelle ZAC ST MARTIN – 84120 PERTUIS
Téléphone : 04 83 43 25 35
Courriel : contact@upnboost.com
Le site luberon-planclimat.fr est hébergé par la société O2switch Siret : 510 909 807 00032 - RCS Clermont Ferrand - SAS au capital de 100 000€
Le Règlement général sur la protection des données personnelles (RGPD) est entré en application le 25 mai 2018. Il renforce et enrichit les dispositions de la Loi Informatique et Liberté visant à la transparence et à la protection de vos données personnelles.
Nous vous invitons à prendre connaissance de notre politique de confidentialité et de protection des données personnelles sur cette page
Tous les éléments (textes, logos, images, éléments sonores, logiciels, icônes, mise en page, base de données, etc.) contenus dans le site et dans les sites associés sont protégés par le droit national et international de la propriété intellectuelle. Ces éléments restent la propriété exclusive de la CCPAL et de COTELUB.
À ce titre, sauf autorisation préalable et écrite de la CCPAL et de COTELUB, vous ne pouvez procéder à une quelconque reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation partielle ou intégrale, ou un transfert sur un autre site web de tout élément composant le site.
Le non-respect de cette interdiction peut constituer un acte de contrefaçon engageant vos responsabilités civile et pénale. Conformément aux dispositions du Code de la propriété Intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation des éléments composant le site à des fins strictement personnelles. Si vous utilisez le logo de la CCPAL, de COTELUB ou du Plan Climat sur votre site web, dans une publicité, dans un article de livre, ou reproduisez ledit logo ailleurs, vous devez d’abord obtenir l’autorisation de la CCPAL et de COTELUB.
La CCPAL et COTELUB se réservent le droit de modifier les présentes mentions à tout moment. L’utilisateur est lié par les conditions en vigueur lors de sa visite.
Le droit applicable est le droit français. Pour tout litige, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du ressort de la Cour Administrative d'Appel de Marseille.
Les icônes utilisés dans la cartographie interactive ont été créés par "kmg design" et téléchargés gratuitement depuis le site internet www.flaticon.com
Ce contenu vous-a-t-il été utile ?
Inscrivez vous à notre newsletter
Obtenez des informations régulièrement sur le plan Climat
Contactez nous
Et recevez rapidement une réponse à votre requête.